Mentions légales

Transparence, enthousiasme et qualité

Informations éditeur et coordonnées postales :

Le site Internet de l’Institut Règle de Trois "www.regledetrois.fr" est réalisé par :
les agences Studio-glukoz (www.studio-glukoz.com) et Interpole (www.interpole.fr).

Directeur de la publication :

Denis ALEXANDRE, Gérant REGLE DE 3
80, rue de Jemmapes 59000 LILLE

N° SIRET :

43036206100037 – RCS Lille n°430 362 061

Liens hypertextes :

La création de liens hypertextes vers le site "www.regledetrois.fr" est soumise à l’accord préalable du directeur de la publication. Celui-ci ne peut être obtenu tacitement.

Hébergement :

Site hébergé par OVH

140 Quai du Sartel
59100 Roubaix

L’hébergeur est défini comme la personne qui assure "le stockage de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services". Ses responsabilités civiles et pénales ne peuvent être engagées du fait des activités ou des informations stockées s’ils "n’avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère" ou si, "dès le moment où [ils] ont eu cette connaissance, [ils] ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l’accès impossible" (article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique). Afin de signaler tout contenu illicite, vous pouvez vous adresser à Règle de Trois par courrier ou à l’hébergeur à l’adresse précitée.

Droits d’auteurs :

Les éléments présentés sur ce site sont protégés par le code de la propriété intellectuelle. Tout usage de tout ou partie du présent site est interdit, sans accord préalable du Directeur de publication.

Règle de Trois se réserve le droit d’engager les poursuites qu'il estimera nécessaires pour toute utilisation, quelle qu’elle soit, de ses éléments du présent site.

Pour toute demande de renseignements, merci de contacter Règle de Trois à l'adresse précitée de l’institut ou au 03 20 31 23 23.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.